Informations juridiques
Mentions légales.
Dernière mise à jour : 02/09/2026
Éditeur et exploitant
- Entrepreneur
- François GAYON
- Statut
- Entrepreneur individuel – micro-entreprise
- Nom commercial
- Cosmick Tech
- Adresse professionnelle
- 1955 route de Cambernard
31470 Sainte-Foy-de-Peyrolières, France - SIREN
- 828 123 620
- SIRET de l’établissement principal
- 828 123 620 00027
- Immatriculation
- RCS Toulouse
- Code APE
- 5829C – Édition de logiciels applicatifs
- Téléphone
- 09 50 02 24 92
- Contact
- s62labcontact@gmail.com
Responsable de la publication : François GAYON.
Activité
L’activité de l’entreprise comprend l’édition, le développement et la commercialisation de logiciels applicatifs, ainsi que la commercialisation de licences d’utilisation de logiciels développés pour compte propre.
VANOS LAB est un logiciel de diagnostic automobile commercialisé sous la marque visible VANOS LAB / S62LAB.
Taxe sur la valeur ajoutée
L’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Hébergement
Le site est auto-hébergé par son éditeur, François GAYON EI / Cosmick Tech, sur ses propres machines à l’adresse professionnelle indiquée ci-dessus.
Propriété intellectuelle
Les dénominations VANOS LAB et S62LAB, les éléments graphiques du site et le logiciel VANOS LAB restent la propriété de leur titulaire respectif. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite, sous réserve des droits accordés avec la licence d’utilisation du logiciel.
VANOS LAB est un outil indépendant. Il n’est ni édité, ni approuvé, ni affilié à BMW AG.